Informations légales
Mentions légales
1. Présentation du site
Le site Pattoscope, accessible à l’adresse https://pattoscope.fr, est un site d’information consacré aux chiens et aux chats.
Il propose notamment des guides pratiques, des fiches de races, des informations sur l’alimentation, les accessoires, les soins, le comportement et la vie quotidienne des animaux, ainsi que des comparatifs documentaires.
2. Éditeur du site
- Nom et prénom
- À renseigner
- Statut juridique
- Entrepreneur individuel (EI), régime micro-entrepreneur
- Adresse professionnelle
- À renseigner
- Numéro SIREN
- À renseigner
- Immatriculation RCS, si applicable
- À renseigner si applicable
- Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable
- À renseigner si applicable
- Adresse électronique
- À renseigner
- Téléphone
- À renseigner
- Directeur de la publication
- À renseigner
3. Hébergement
Le site utilise une infrastructure de diffusion et de stockage reposant sur Cloudflare Workers et Cloudflare R2.
- Prestataire technique
- Cloudflare Workers et Cloudflare R2
- Raison sociale de l’entité responsable
- À renseigner
- Adresse
- À renseigner
- Téléphone
- À renseigner
- Site internet
- https://www.cloudflare.com
4. Informations et responsabilité éditoriale
Les informations publiées sur Pattoscope sont fournies à titre informatif et documentaire.
Malgré le soin apporté à la préparation des contenus, certaines informations peuvent évoluer ou comporter des inexactitudes.
Les contenus relatifs à la santé, à la nutrition et au comportement animal ne remplacent pas une consultation auprès d’un vétérinaire ou d’un professionnel qualifié.
Les caractéristiques, compositions et informations sur les produits doivent être vérifiées auprès des fabricants ou distributeurs concernés avant tout achat.
5. Affiliation et relations commerciales
Pattoscope peut participer à des programmes d’affiliation.
Certains liens présents sur le site peuvent être des liens commerciaux permettant à l’éditeur de percevoir une commission lorsqu’un visiteur réalise une action éligible auprès d’un partenaire.
Les contenus concernés font l’objet d’une identification appropriée de leur caractère commercial.
Les achats, contrats et prestations éventuels sont conclus directement auprès des partenaires concernés, selon leurs propres conditions.
6. Propriété intellectuelle et réutilisation des contenus
Les contenus originaux, éléments graphiques, textes et créations du site sont protégés dans les conditions prévues par la législation applicable.
Les données, documents ou ressources provenant de sources tierces restent soumis aux droits et licences de leurs titulaires respectifs.
Certaines données peuvent être utilisées conformément à des licences ouvertes, notamment lorsque leur provenance et les conditions de réutilisation sont indiquées sur les pages concernées.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits accordés par ces licences ouvertes.
7. Liens vers des sites tiers
Pattoscope peut proposer des liens vers des sites d’organismes publics, fabricants, associations, plateformes vidéo et partenaires commerciaux.
Ces sites sont gérés par leurs propres éditeurs. Leurs contenus, politiques de confidentialité et conditions d’utilisation leur sont propres.
8. Données personnelles et cookies
Les informations concernant les traitements de données personnelles, les droits des utilisateurs et l’utilisation éventuelle de cookies ou traceurs sont détaillées dans les pages dédiées à la politique de confidentialité et aux cookies du site.
Lorsque des fonctionnalités nécessitent un consentement préalable, celui-ci doit être recueilli conformément à la réglementation applicable.
9. Contact et signalement
Pour signaler une erreur, demander une rectification ou contacter l’éditeur du site, les visiteurs peuvent utiliser l’adresse électronique indiquée dans la section « Éditeur du site ».
10. Droit applicable
Le site est soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.